Gabriel Amard

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De: Gabriel Amard
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Rhône
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Gabriel Amard
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
désignation
22 Novembre 202422/11/2024
De: Gabriel Amard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
21 Novembre 202421/11/2024
De: Gabriel Amard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
21 Novembre 202421/11/2024
De: Gabriel Amard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
20 Novembre 202420/11/2024
De: Gabriel Amard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
20 Novembre 202420/11/2024
De: Gabriel AMARD
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite de la nomination à laquelle l'Assemblée nationale a procédé lors de sa première séance du
22 octobre 2024
le Bureau se trouve ainsi composé
SECRÉTAIRES
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
24 Octobre 202424/10/2024
De: Gabriel Amard
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
nomination
27 Septembre 202427/09/2024
De: Gabriel Amard
Objet:
Commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
nomination
27 Septembre 202427/09/2024
De: Gabriel Amard
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
nomination
20 Septembre 202420/09/2024
De: Gabriel Amard
Objet:
Commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
nomination
20 Septembre 202420/09/2024
De: Amard Gabriel
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
élection
18 Juillet 202418/07/2024
De: Gabriel Amard
Objet:
commission des affaires européennes
Le groupe La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
nomination
12 Avril 202412/04/2024
De: Gabriel Amard
Objet:
commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
06 Avril 202406/04/2024
De: Gabriel Amard
Objet:
commission des affaires européennes
Le groupe La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
nomination
04 Avril 202404/04/2024
De: Gabriel Amard
Objet:
commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
03 Avril 202403/04/2024
De: Gabriel Amard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
08 Février 202408/02/2024
De: Gabriel Amard
Objet:
commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
07 Février 202407/02/2024
De: Gabriel Amard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
11 Janvier 202411/01/2024
De: Gabriel Amard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
11 Janvier 202411/01/2024
De: Gabriel Amard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
10 Janvier 202410/01/2024
De: Gabriel Amard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
10 Janvier 202410/01/2024
De: Gabriel Amard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
22 Novembre 202322/11/2023
De: Gabriel Amard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
22 Novembre 202322/11/2023
De: Gabriel Amard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
21 Novembre 202321/11/2023
De: Gabriel Amard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
21 Novembre 202321/11/2023
De: Gabriel Amard
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Gabriel Amard
Objet:
GROUPE LA FRANCE INSOUMISE - NOUVELLE UNION POPULAIRE ÉCOLOGIQUE ET SOCIALE
(74 membres)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Gabriel Amard
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
23 Novembre 202223/11/2022
De: Gabriel Amard
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Novembre 202215/11/2022
De: Gabriel Amard
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
11 Novembre 202211/11/2022
De: Gabriel Amard
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Gabriel Amard
Objet:
Commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
nomination
06 Juillet 202206/07/2022
De: Amard Gabriel
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 202222/06/2022

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.